Conformément aux dispositions applicables (notamment la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique – LCEN), vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives à l’éditeur du site.
CBS COACHING BUSINESS SERVICE
Adresse : 6 Rue Paul Royer, 93220 Gagny (France)
Activité : Autres enseignements
Création : 19/12/2023
Note : certaines informations complémentaires (téléphone de contact, email “site”, nom de l’hébergeur, etc.) peuvent être ajoutées dans les sections correspondantes ci-dessous pour finaliser les mentions légales.
Le directeur de publication du site est CBS COACHING BUSINESS SERVICE, représentée par ses dirigeants SAISSI Catherine et SAISSI Nicolas.
Les informations relatives à l’hébergeur du site doivent être indiquées (raison sociale, adresse, téléphone).
À compléter : Nom de l’hébergeur – Adresse – Téléphone.
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, documents, structure, mise en page, ainsi que tout élément téléchargeable) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, le cas échéant, par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exceptions légales.
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations et contenus présents sur le site, ou encore de l’impossibilité d’y accéder.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur disponibilité, ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
La mise en place de liens hypertextes vers ce site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de l’éditeur et de respecter la législation en vigueur. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme.
Dans le cadre de l’utilisation du site, l’éditeur peut être amené à collecter des données personnelles (par exemple via un formulaire de contact, une demande d’information, une inscription à une newsletter ou un espace client). Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi “Informatique et Libertés”.
Les finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires, ainsi que les droits des personnes (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité) doivent être précisés dans une politique de confidentialité dédiée.
À compléter : email de contact RGPD / DPO (si applicable), lien vers la politique de confidentialité, durée de conservation, catégories de données, prestataires (hébergeur, emailing, analytics), etc.
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience, et/ou de proposer des fonctionnalités liées à des services tiers. Selon la nature des cookies, un consentement peut être requis.
L’utilisateur peut, à tout moment, paramétrer son navigateur et/ou gérer ses préférences via un module de gestion des cookies (si mis en place).
À compléter : liste des cookies (finalités, durées), outil de consentement (bannière), lien “Gérer mes cookies”.
Pour toute question concernant le site et/ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur :
Mentions légales – CBS COACHING BUSINESS SERVICE (SAS) – SIREN 982 900 524 – SIRET 982 900 524 00017 – TVA FR39982900524 – RCS Bobigny.